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Toutes les trois minutes et demie, un travailleur de l’UE perd la vie à cause de son activité professionnelle et des milliers d’autres sont victimes d’accidents de travail ou de maladies professionnelles. Une analyse des risques judicieusement menée contribue à éviter de tels drames et épargne bien des tracas aux employeurs. N'oublions pas que si l'employeur néglige de prendre les mesures nécessaires pour éviter les risques, il endosse la responsabilité des accidents éventuels. Et les sanctions peuvent être particulièrement sévères…
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La dépendance au travail ou "workaholism" est une addiction comportementale. Les personnes qui en sont atteintes éprouvent un tel besoin de travailler qu’elles sont susceptibles de mettre leur santé en danger. Les facteurs de risque sont principalement individuels (personnalité) mais certaines composantes de l’organisation du travail peuvent également favoriser son apparition.
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L’amiante attire régulièrement l’attention des médias et les discours qu’on y tient sont rarement objectifs et scientifiquement fondés. PreventFocus a voulu savoir quel regard pose la division du Contrôle du Bien-être au Travail du SPF Emploi (inspection du travail) sur la problématique de l’amiante dans les entreprises. Alain Soetens, Directeur du CBE Namur, Brabant Wallon et Luxembourg, nous a expliqué où se situe le nœud du problème. Entretien.
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Les entreprises agréées qui enlèvent l’amiante doivent agir avec la plus grande prudence. Non seulement pour protéger leurs propres travailleurs, mais aussi pour ne pas polluer l’environnement. PreventFocus s’est rendu à Wondelgem chez Aclagro, une entreprise agréée pour l’enlèvement d’amiante, et s’est entretenu avec le conseiller en prévention Olivia Van Haverbeke, le chef de chantier Steven Meersman et le contremaître Christophe Gevaert.
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Dans les entreprises occupant entre 50 et 99 personnes et ne comportant pas de conseil d’entreprise (CE), le Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT) doit se charger des obligations en matière d'information et de consultation des travailleurs (loi du 23 avril 2008 - MB du 16 mai 2008). Un arrêté royal vient de confirmer la répartition des tâches de surveillance de la bonne application de ces nouvelles dispositions au sein du SPF Emploi, Travail et Concertation.
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La Cour du travail de Bruxelles admet, dans un arrêt du 9 juillet 2014, qu’un membre du personnel de direction peut être désigné comme conseiller en prévention. La Cour s’est penchée sur la question dans le cadre d’un litige relatif à un licenciement.
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La Belgique, pour pouvoir satisfaire aux obligations imposées par la directive 2002/14/CE sur l'information aux travailleurs, a instauré l’obligation pour l’employeur de fournir, dans certains cas, une série d’informations économiques et sociales au Comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT). Comment cela va-t-il se passer en pratique?
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L’arrêté royal du 27 octobre 2009 relatif à la création d’un service interne commun pour la prévention et la protection au travail est paru dans le Moniteur belge du 16 novembre 2009. Cet arrêté d’exécution de l’article 38 de la loi sur le bien-être au travail était attendu depuis un certain temps déjà.
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La loi Salduz, entrée en vigueur le 1er janvier 2012, pourrait aussi avoir des conséquences pour le conseiller en prévention. Quelles sont-elles?
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Luc Van Hamme (Conseiller général - SPF Emploi, Travail et Concertation sociale) s’est penché sur l’évolution de la réglementation et son adaptation au fil du temps. Il a voulu lancer le débat en situant la question des effets des changements économiques sur le bien-être au travail dans un contexte historique: D’où vient-on? Quelles évolutions ont déjà eu lieu en matière de législation, en Belgique et en Europe? A quels défis sommes-nous confrontés? Ce faisant, il a cherché à savoir si la loi sur le bien-être (qui vient d’avoir 18 ans…) avait atteint sa maturité ou non.
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La loi-programme du 27 décembre 2006 (MB du 28 décembre 2006) annonce la création d'un "Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante" (en abrégé "Fonds Amiante"). Les grandes lignes de ce que sera le Fonds Amiante y sont esquissées. Les modalités d'application feront l'objet d'arrêtés d'exécution. Le Fonds Amiante entre en vigueur le 1er avril 2007.
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Au cours de la prochaine année scolaire, des milliers d’élèves effectueront un stage non rémunéré en entreprise. Qui fait quoi si le stagiaire est victime d’un accident du travail? Les obligations en matière de prévention, suivi, déclaration… des accidents du travail sont en effet réparties, en fonction de la législation applicable, entre l’école et l’entreprise qui accueille le stagiaire.
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